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PRÉAMBULE

Ces conditions générales de vente régissent la vente de tous les produits, pris ensembles ou séparément et quelle qu'en soit la quantité.
Le client déclare avoir pris connaissance des dispositions suivantes avant de passer commande de produits. En choisissant d'acheter des produits « c-Laterite », le client accepte expressément les termes énoncés ci-après.

En cas de contradiction entre les présentes conditions générales de vente et tout autre document figurant sur le site, y compris charte de qualité ou document équivalent, les présentes conditions générales prévalent.

PRIX

- Les prix de nos produits sont indiqués en euro TTC.

- En cas de commande vers un pays autre que la France métropolitaine, vous êtes l'importateur du produit(s) concerné(s). Pour les produits expédiés hors Union européenne et DOM-TOM, le prix reste identique sur la facture.

Des droits de douane ou autres taxes locales ou droits d'importation ou taxes d'État sont susceptibles d'être exigibles. Ces droits et sommes ne relèvent pas du ressort de la  CRÉATIONS-LATÉRITE : «c-Laterite ».
Ils seront à votre charge et relèvent de votre entière responsabilité tant en terme de déclarations que de paiements aux autorités et / organismes compétents de votre pays. Nous vous conseillons de vous renseigner sur ces aspects auprès de vos autorités locales.

- Toutes les commandes, quelle que soit leur origine, sont payables en Euros.
- CRÉATIONS-LATÉRITE «c-Laterite » se réserve le droit de modifier l'assortiment à tout moment en termes de produits et de prix en fonction notamment des contraintes liées aux fournisseurs. Mais les produits seront facturés sur la base des tarifs en vigueur au moment de l'enregistrement des commandes sous réserve de disponibilité.

Nos ventes sont conclues avec réserve de propriété. Les produits demeurent la propriété de « c-Laterite » jusqu'au complet paiement du prix.

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Nos offres de produits sont proposées dans la limite des stocks disponibles. Pour les produits non stockés dans nos entrepôts, nos offres sont valables sous réserve de disponibilité chez nos fournisseurs.

Dans ce cadre, des indications sur la disponibilité des produits vous sont fournies au moment de la passation de votre commande EN CAS DE PAIEMENT PAR CARTE, indicatives, il peut y avoir une rupture entre le moment ou vous passez votre commande et celui de la réception de votre règlement (chèque) par exemple.En cas d'indisponibilité après passation de votre commande, nous vous en informerons par mail.
Vous pourrez alors demander l'annulation ou l'échange de votre commande en écrivant à : This e-mail address is being protected from spambots. You need JavaScript enabled to view it , si vous êtes un particulier ou par écrit à l'adresse suivante :

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Les produits sont livrés à l'adresse de livraison que vous avez indiquée au cours de la création de votre compte et confirmée lors du processus de commande. Les produits seront envoyés dès réception de votre règlement.
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MODES DE PAIEMENT

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Retard de paiement

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RETOUR PRODUIT

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Dans ce cas, nous vous remercions de bien vouloir en faire état de manière détaillée sur le bon de commande et de nous renvoyer le ou les produits à l'adresse suivante :
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Service Retours

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Le remboursement s'effectuera au choix de « c-Laterite » par crédit sur votre compte bancaire ou par chèque bancaire adressé au nom du client.

SERVICE CLIENTÈLE

Pour toute information ou question, notre service Clientèle est à votre disposition au 06.24.17.28.65 ou à cette adresse: « c-Laterite»

RESPONSABILITÉ

Les produits proposés sont conformes à la législation française en vigueur. La responsabilité des « c-laterite » ne saurait être engagée en cas de non respect de la législation du pays où les produits sont livrés (interdiction d'un titre...). Il vous appartient de vérifier auprès des autorités locales les possibilités d'importation ou d'utilisation des produits ou services que vous envisagez de commander.
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Le présent contrat est soumis à la loi française. La langue du présent contrat est la langue française. En cas de litige sur son interprétation et/ou exécution, le tribunal de Paris sera seul compétent.

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